Bonjour tout le monde

Aujourd'hui, parlons du certificat de localisation, un petit bout de papier souvent mal compris par les acheteurs et les vendeurs. Donc, je vais essayer de démystifier un peu ce qu'est le certificat de localisation.

Un certificat de localisation, en gros, c'est un document qui va être essentiel lors de l'achat d'une propriété au Québec. Ce que ça fait, ça décrit précisément les dimensions puis les caractéristiques de la propriété du terrain, puis ça vérifie également la conformité avec les règlements d'urbanisme.

Un certificat de localisation, bien, en fait, il y a souvent une question qui me revient : « Samuel, est-ce que j'ai besoin de refaire un nouveau certificat de localisation pour vendre ma maison ? » Bien, il faut se poser deux questions pour y répondre. En fait, la première question, c'est « Est-ce que mon certificat de localisation a plus de 10 ans ? » Si la réponse est oui, effectivement, il faut en préparer un nouveau. Le notaire va l'exiger, c'est sûr.

Deuxième question qu'il faut se poser, bien, « Est-ce qu'il y a eu des modifications majeures à la propriété ? » Quand on parle de modifications majeures, on parle, par exemple, d'un ajout d'un patio, d'un ajout d'un cabanon ou d'une piscine. Ça peut être tous des éléments des ajouts majeurs. Donc, oui, le notaire va en demander un nouveau, ça c'est sûr.

Donc, c'est ça pour le certificat de localisation. En gros, c'est préparé par un arpenteur géomètre. Ça coûte, tout dépendant des régions, entre 1 500 et 2 000, puis il faut prévoir environ un mois à un mois et demi pour l'avoir. Donc, moi, je vous dirais de prendre de l'avance. N'attendez pas la dernière minute. N'attendez pas de recevoir une promesse d'achat pour préparer le certificat de localisation. Aussitôt que vous mettez votre maison en vente, appelez l'arpenteur pour prendre de l'avance, pour ne pas arriver et qu'on ne soit plus dans les délais lors de la signature de l'acte de vente.

En terminant, une petite statistique intéressante : il y a environ 20 % des gens qui arrivent avec un certificat de localisation qui n'est pas à jour au Québec. Donc, ce que ça fait, ça peut créer des litiges. Par exemple, tu arrives chez le notaire pour signer et tu te rends compte que le voisin a un droit de passage chez vous, qu'il a une servitude, qu'il a le droit de passer quand il veut, quand bon lui semble, sur ton terrain. Peut-être que ça t'intéresse plus ou moins et tu n'aurais peut-être pas acheté si tu avais eu cette information-là avant. Donc, c'est très important d'avoir un certificat de localisation à jour.

Donc, ça fait le tour du certificat de localisation. J'espère que je vous en ai appris un petit peu plus et que j'ai répondu à vos questions. Donc, on se voit un petit peu plus tard. Bonne journée, tout le monde !